Déclarations et prises de position

Notre position

Des informations scientifiques détaillées sont requises en vertu du règlement REACH pour garantir la conformité légale en matière de sécurité chimique, ce qui conduit à l’obligation de tester les animaux. Elkem s’efforce de limiter les tests sur les animaux aux tests obligatoires et requis par les autorités.

Nous développons, dans la mesure du possible, l’utilisation de méthodes alternatives reconnues telles que les tests in vitro et les stratégies de regroupement permettant la lecture croisée avec d’autres substances ayant des propriétés ou des structures chimiques similaires. Elkem travaille activement au sein de plusieurs consortiums industriels concernant REACH afin d’échanger des informations scientifiques et d’améliorer les meilleures pratiques au sein de l’industrie.

Divulgation des substances produites qui sont couvertes par les conventions et réglementations internationales pertinentes

Nous respectons toutes les réglementations et sommes légalement tenus de créer et de fournir des fiches de données de sécurité des produits conformes aux normes internationales, qui sont disponibles sur notre site Web via l’outil de recherche de produits.

Notre position

Elkem s’engage à préserver la biodiversité et les écosystèmes autour de ses installations. Elkem reconnaît l’importance de prendre en compte les aspects environnementaux pertinents, notamment la qualité de l’eau, les conditions du sol, les habitats, la végétation et la stabilité physique des reliefs et des structures déclassées.

Il est essentiel pour Elkem d’assumer sa responsabilité de limiter l’impact environnemental de ses activités, et Elkem soutient la conservation de la biodiversité et promeut des pratiques de gestion durable des terres. Pour s’en assurer, Elkem continue d’évaluer les risques liés aux installations existantes et n’a pas trouvé de problèmes substantiels à ce jour.

Elkem soutient les principes mondiaux de la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique et s’engage à éviter d’opérer dans des zones protégées ou des zones importantes pour la biodiversité.  Elkem n’a pas d’exploitation située dans ou à proximité d’aires protégées et n’a pas identifié d’impacts significatifs sur la biodiversité, les habitats protégés ou les espèces en voie de disparition.

Le cas échéant, Elkem veillera à ce que les autorités locales et nationales, ainsi que la communauté locale et les ONG se concertent sur les questions relatives à la biodiversité afin de protéger les intérêts locaux. Elkem suivra les principes de la hiérarchie des mesures d’atténuation afin d’assurer la conservation de la biodiversité : évitement, minimisation, rectification et compensation.

Notre position

Le captage, le stockage (CSC) et le captage et l’utilisation du carbone (CCU) sont essentiels pour atteindre les objectifs définis par l’Accord de Paris et pour que l’industrie de transformation devienne neutre sur le plan climatique. Ceci est également décrit dans la feuille de route de l’industrie de transformation norvégienne (en norvégien uniquement).

Elkem accorde de l’importance aux initiatives visant à construire une infrastructure norvégienne de CSC. La mise en place d’une installation de stockage et de transport de CO₂ est une condition sine qua non pour développer un marché de la capture du CO₂.

Les initiatives norvégiennes de CSC sont particulièrement intéressantes pour Elkem, car près de 60 % des émissions de scope 1 de l’entreprise proviennent des  fonderies produisant du silicium et du ferrosilicium en Norvège.

Elkem a participé à plusieurs projets de R-D et d’études de faisabilité visant à évaluer comment le CSC et l’UCC peuvent être connectés aux fonderies d’Elkem, y compris un projet de R-D pour fermer le four de silicium et une étude de faisabilité sur le captage du carbone.

Notre position

L’économie circulaire est un catalyseur de notre engagement en matière de durabilité. La gestion des déchets fait depuis longtemps partie de notre culture du lean management et face à des défis environnementaux industriels et sociétaux toujours plus pressants, nous avons la volonté, à travers une « feuille de route Économie Circulaire » ambitieuse, de répondre à cette demande croissante tant de nos clients que des autres parties prenantes

Pour Elkem, l’économie circulaire comprend au moins trois composantes :

Le premier est un volet technique et industriel. Grâce à nos processus avancés, nous savons minimiser nos déchets ou les retraiter.  Plusieurs usines ont déjà une « feuille de route zéro déchet ».

La seconde est en lien avec nos clients et partenaires. Comment leur proposer de nouveaux services et produits toujours plus respectueux de l’environnement ? Comment pouvons-nous prendre leurs sous-produits de production et leur donner une seconde vie ? Ce sont des questions que nous devons nous poser pour développer de nouveaux modèles économiques et renforcer la circularité

Le troisième et dernier élément, mais non le moins important, est l’implication des employés.  L’engagement de tous nos employés est essentiel pour créer et faire proliférer ce nouvel état d’esprit, que ce soit dans notre vie quotidienne ou dans le développement d’un nouveau produit, processus ou service.

Stop au gaspillage, pensez circulaire !

Notre position

Elkem Carbon est l’un des plus grands fabricants au monde de pâte d’électrode Søderberg utilisée dans la production de métaux dans le monde entier. Historiquement, la pâte d’électrode de Søderberg était composée de brai de goudron de houille et de coke. L’utilisation de brai de goudron de houille, à haute température, nécessite une autorisation au titre du règlement européen REACH. Toutefois, l’utilisation de brai de goudron de houille dans les électrodes de Søderberg étant considérée comme intermédiaire, elle est exemptée d’autorisation. Elkem Carbon a travaillé avec succès sur le remplacement des brai dangereuses par des substituts verts et peut désormais proposer une gamme croissante de produits exempts d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Il s’agit d’une étape importante vers un environnement de travail non toxique, tant pour Elkem que pour ses clients.

Notre position

Les minerais de conflit désignent les matières premières ou les minéraux qui proviennent d’une partie particulière du monde où se déroulent des conflits et qui affectent l’extraction et le commerce de ces matériaux. Ces minéraux de conflit sont l’étain, le tantale, le tungstène (les « 3T ») et l’or.

Elkem s’engage à s’approvisionner de manière responsable en minéraux, y compris le 3T, le cobalt et l’or, en utilisant les lignes directrices de l’OCDE, afin de ne pas soutenir tout conflit éventuel avec des violations des droits de l’homme ou la dégradation de l’environnement. Elkem utilise des composés chimiques fabriqués à partir de certains d’entre eux en petites quantités dans le processus de production des silicones et applique des contrôles d’approvisionnement stricts pour s’assurer que l’approvisionnement de ceux-ci se fait en totale conformité avec les réglementations européennes et américaines applicables. Lorsque les réglementations de l’UE et des États-Unis ne s’appliquent pas, nous nous attendons à ce que notre politique en matière de minerais de conflit soit respectée, tant par Elkem que dans la chaîne d’approvisionnement.

Pour plus d’informations, consultez la politique d’approvisionnement responsable en minerais de conflit

Notre position

D4, D5 et D6 sont des intermédiaires clés pour tous les produits en silicone. Au cours des dernières années, des recherches et des discussions approfondies ont été menées pour identifier et vérifier les dangers possibles de ces produits, mais les autorités environnementales du monde entier ne sont toujours pas parvenues à une compréhension commune des effets environnementaux possibles.

Elkem continue de prendre toutes les mesures nécessaires pour réduire tout risque environnemental. L’ambition d’Elkem est d’être en avance à la fois sur les exigences réglementaires et sur les attentes du marché et des clients. Notre travail consiste donc à comprendre et à respecter les restrictions réglementaires, à offrir à nos clients les meilleurs produits de leur catégorie et à réduire la présence de D4, D5 et D6 dans la mesure du possible.

Notre objectif est de ne pas s’écarter de la conformité réglementaire concernant la gestion des D4/D5/D6.

Qu’est-ce que D4, D5 et D6 ?

Pour les silicones, les D4, D5 et D6 sont utilisés comme intermédiaires dans le processus de production et utilisés pour produire des polymères de silicone en aval pour une large gamme de produits à base de silicone.

L’octaméthylcyclotétrasiloxane (D4), le décaméthylcyclopentasiloxane (D5) et le dodécaméthylcyclo-hexasiloxane (D6) sont des cyclosiloxanes et des membres de base de la famille des silicones, servant d’éléments constitutifs de nombreux silicones. Ils sont utilisés pour créer une gamme variée de matériaux en silicone (polymères) qui offrent des caractéristiques bénéfiques à une grande variété d’applications et de produits, notamment la construction, l’électronique, l’ingénierie, les soins de santé et les soins personnels, entre autres.

Les D4, D5 et D6 sont les plus fréquemment utilisés comme matières premières pour la fabrication des polymères, ce qui signifie que la substance est utilisée dans le processus de fabrication, mais n’est présente qu’à des niveaux très faibles (traces) dans les produits finis.

Notre travail de sécurité et nos recherches sur D4/D5/D6

L’industrie des silicones continue d’étudier l’innocuité du cVMS et collabore activement à des programmes de recherche avec des experts universitaires ainsi que des scientifiques gouvernementaux du monde entier. La vaste base de données sur la santé, la sécurité et l’environnement pour les D4, D5 et D6 continue de soutenir leur utilisation en toute sécurité dans un large éventail de marchés et d’applications de produits.

L’industrie du silicone, y compris Elkem Silicones, collabore activement avec les autorités réglementaires des différentes régions, en fournissant des données provenant d’études de surveillance environnementale et de recherches supplémentaires sur la santé et la sécurité, y compris une évaluation mondiale des risques pour la santé humaine basée sur les expositions potentielles dans l’environnement et l’utilisation du produit.

Les données disponibles confirment que :

• Les D4, D5 et D6 ne se comportent pas comme des PBT dans l’environnement parce qu’ils ne se bioamplifient pas dans la chaîne alimentaire et ne peuvent pas atteindre des concentrations dans l’environnement qui pourraient causer des dommages.  Par conséquent, ils ne devraient pas être considérés ou réglementés comme des PBT.
•  Le D4, le D5 et le D6 peuvent être transportés sur de longues distances, mais ils se décomposent dans l’atmosphère, ne se déposent pas sur le dos et ne peuvent pas atteindre des concentrations dans l’environnement qui pourraient causer des dommages.  Le D4 ne doit pas être considéré comme une substance POP.
•  Les D4, D5 et D6 ne présentent aucun risque pour la santé humaine ou l’environnement.
•  Les produits D4, D5 et D6 peuvent être utilisés sans danger dans les produits de consommation lorsque ces produits sont utilisés comme prévu.

L’industrie continuera de travailler avec les organismes de réglementation du monde entier afin de déterminer les mesures les plus appropriées pour répondre efficacement à toute préoccupation potentielle qui pourrait survenir. Il informe également les autorités des nombreux avantages associés aux silicones et des conséquences socio-économiques d’une réglementation disproportionnée de ces substances en tant que PBT.

Elkem a lancé un projet technologique mondial visant à réduire les 3 D à <0,1 % lorsque cela est possible avec une triple ambition de répondre aux contraintes réglementaires, de satisfaire les exigences des clients et d’appliquer la meilleure technologie de fabrication disponible.

Le D4, le D5 et le D6 sont-ils sans danger pour l’environnement et/ou la santé humaine ?

Oui, les D4, D5 et D6 sont sans danger pour l’environnement et la santé humaine lorsqu’ils sont utilisés aux fins prévues. 

De grandes quantités de données de surveillance recueillies par l’industrie mondiale des silicones, des experts/instituts  universitaires et des organismes de réglementation gouvernementaux à l’échelle mondiale continuent de  démontrer que le D4, le D5 et le D6 ne se trouvent pas, et sont susceptibles d’être trouvés, à des niveaux qui présentent un risque pour l’environnement.  la majorité des D4, D5 et D6 sont rejetés dans l’atmosphère ou s’évaporent rapidement dans l’atmosphère s’ils sont rejetés dans d’autres milieux. Une fois dans l’atmosphère, le D4, le D5 et le D6 se décomposent en raison de processus physiques naturels.  

Les niveaux observés dans une grande variété de températures et d’environnements ne suscitent aucune préoccupation. Les plus de 60 ans d’utilisation n’ont donc pas suscité de préoccupations environnementales et , sur la base des données observées, l’industrie ne s’attend pas à ce que cela change. De multiples sources de preuves montrent que les niveaux environnementaux n’augmentent pas, même si l’utilisation des silicones a considérablement augmenté au fil des ans. 

En Europe, Elkem Silicones est un membre actif du CES – Silicones Europe et soutient les efforts de l’organisation pour clarifier les engagements réglementaires.

Notre position

Elkem utilise une méthodologie basée sur la localisation lorsque nous rendons compte de notre consommation d’électricité et de ses émissions de CO₂ associées, ce qui permet d’établir des rapports cohérents pour toutes nos usines dans le monde. Cette méthodologie est cohérente avec l’ensemble du secteur norvégien de l’industrie de transformation. Nous cherchons à implanter nos installations dans des régions où la production d’énergie est principalement renouvelable. En utilisant une méthodologie basée sur la localisation, Elkem n’achète pas de garanties d’origine.

Notre position

Pour la production des produits en silicium et des ferroalliages d’Elkem, les matières premières naturelles sont soigneusement sélectionnées afin de répondre aux spécifications du produit. Les matières premières naturelles, ainsi que les produits finis, peuvent contenir des traces d'« éléments préoccupants », c’est-à-dire de métaux lourds. Cependant, la concentration de ces impuretés élémentaires est aussi faible que quelques ppm (parties par million) et donc bien en dessous de la valeur seuil générique de 0,1 % qui déclencherait une action réglementaire. Aucune SVHC actuellement répertoriée sur l’annexe XIV de REACH n’est ajoutée intentionnellement aux produits de silicium et de ferroalliages d’Elkem. Un certain nombre d’essais de lixiviation ont été effectués sur les produits Elkem afin d’évaluer la biodisponibilité des éléments préoccupants. La lixiviation des éléments critiques est si faible que les produits seraient conformes à la réglementation européenne pour l’utilisation dans les jouets (EN 71-3, sécurité des jouets) ou dans les équipements électroniques (directive RoHS), et répondraient même aux recommandations de l’Institut fédéral d’évaluation des risques Allemagne pour les charges dans les polymères en contact avec les aliments (BfR LII).

Notre position

Elkem cherche à obtenir un cadre réglementaire satisfaisant pour l’ensemble de ses opérations. En Europe, cela implique une allocation suffisante de quotas de CO₂ ainsi qu’une compensation des dépenses de CO₂ dans le prix de l’électricité. Pour la Norvège en particulier, Elkem souhaite obtenir une issue favorable de la révision en cours du système tarifaire du réseau industriel, ainsi que limiter le nombre d’interconnexions entre la Norvège et d’autres pays et œuvrer en faveur d’un système électrique norvégien qui garantisse un prix de l’électricité stable et suffisamment bas.

Elkem est présent dans de nombreux pays à travers le monde. Les sites et les usines ont des adhésions à la fois locales, régionales et nationales qui sont basées sur le réseau et l’organisation du site ou des plantes locales. Celles-ci peuvent être basées sur les affaires, l’éducation/l’université et l’innovation/R&D. La liste ci-dessous montre les adhésions les plus importantes, de la position de l’entreprise Elkem en Norvège et en Europe. 

Notre position

Elkem s’efforce d’assurer la sécurité, la manipulation, l’utilisation et l’élimination de ses produits. La gestion responsable des produits est la gestion responsable et proactive des aspects liés à la santé, à la sécurité et à l’environnement d’un produit tout au long de son cycle de vie. Il s’agit notamment de bien comprendre les dangers potentiels de nos produits et de fournir des informations claires sur l’utilisation et la manipulation en toute sécurité par le biais de fiches de données de sécurité et d’autres informations aux clients et aux partenaires.

Consultez notre politique de gestion des produits ici

Elkem s’engage à se conformer aux exigences réglementaires internationales et fournit des fiches de données de sécurité (FDS) pour tous les produits conformément au Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH) des Nations Unies. Sur tous les marchés où les produits Elkem sont commercialisés, ceux-ci doivent répondre à des exigences spécifiques et répondre à certaines normes techniques, réglementaires, sanitaires et environnementales.

Nos clients ont leurs propres exigences en matière de santé, de sécurité et d’environnement pour leurs produits. La majorité des FDS d’Elkem peuvent être téléchargées sur notre site Web. Les FDS de certains produits sélectionnés ne sont disponibles que sur demande, en raison de la protection des informations commerciales confidentielles.

Transport sécuritaire

Les dangers potentiels liés au transport, à la manutention et au stockage de toutes les matières premières et produits d’Elkem sont entièrement analysés, et les mesures visant à garantir que cela peut être fait en toute sécurité sont documentées et mises à la disposition des fournisseurs et des clients logistiques. Les principaux risques comprennent la perte de confinement entraînant un risque d’incendie ou de rejet toxique des matières premières et des produits transportés. Les fournisseurs de services logistiques qui manipulent des marchandises dangereuses pour Elkem font l’objet d’un contrôle minutieux et sont tenus d’avoir toutes les certifications applicables pour les véhicules et les conducteurs. En Europe, il existe également une coopération étroite entre les différents producteurs de produits chimiques, avec des accords pour s’entraider en cas de situations d’urgence pour le transport de marchandises dangereuses.

Gestion responsable des produits chimiques

La gestion proactive de l’utilisation des produits chimiques et la protection de l’environnement et de la santé humaine sont des conditions préalables fondamentales à l’exercice de nos activités et à l’obtention de notre licence d’exploitation. La conformité aux réglementations sur les produits chimiques comprend l’enregistrement des produits, les autorisations de produits, les fiches de données de sécurité et les étiquettes des produits. Il existe également des réglementations spécifiques à l’industrie auxquelles Elkem se conforme, par exemple pour les produits en contact avec les aliments et l’eau (emballages) ou les soins de santé (pansements/soins des plaies).

En plus de se conformer à toutes les réglementations en matière de production chimique, la division Silicones est signataire de la Charte mondiale Responsible Care du Conseil international des associations chimiques (ICCA). La gestion responsable des produits est le pilier clé du programme Responsible Care et, en y participant, nous nous sommes engagés à gérer les produits chimiques en toute sécurité tout au long du cycle de vie. Cela comprend à la fois l’identification et la gestion proactives des risques et des préoccupations liés aux produits chimiques dans l’ensemble de nos activités, et le remplacement des substances du portefeuille qui présentent un risque inacceptable pour la santé humaine, la sécurité et l’environnement.

Les usines et les mines de produits chimiques et de fonderie d’Elkem devraient rester pleinement opérationnelles dans un avenir prévisible. Les fermetures de sites sont très rares pour l’entreprise. Cependant, Elkem s’engage à garantir de bonnes pratiques en intégrant le panage de fermeture dans les premières étapes du cycle de vie du site.

Toute activité de fermeture sera intégrée à nos plans d’affaires et comprendra un processus de planification à court, moyen et long terme pour une éventuelle fermeture. Elkem s’engage à réhabiliter et à minimiser les impacts négatifs sur l’environnement et le paysage. Cela comprend les impacts sur l’eau, le sol, les habitats, la végétation ainsi que l’état physique et la stabilité des reliefs.

Elkem communiquera avec les parties prenantes concernées et les inclura dans le processus de fermeture du site. Cela comprend les industries, les collectivités et les gouvernements concernés. Grâce à l’engagement des parties prenantes, Elkem planifiera la transition sociale des communautés concernées afin d’atténuer les impacts négatifs pour la main-d’œuvre et la communauté.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de fermeture du site.

L’identification et l’autorisation des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) constituent un élément essentiel du règlement européen REACH (Règlement (CE) 1907/2006 relatif à l’enregistrement, à l’évaluation et à l’autorisation des substances extrêmement préoccupantes. L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) met régulièrement à jour sa liste de substances candidates SVHC pour l’autorisation.

Conformément à l’article 31 de REACH, le fabricant a l’obligation d’informer ses clients de la présence de SVHC dans les produits respectifs lorsqu’ils dépassent la limite de concentration générique de 0,1 %. Ces substances SVHC doivent également être divulguées dans la fiche de données de sécurité.

Elkem respecte les dispositions de REACH relatives aux SVHC, c’est-à-dire la communication dans la chaîne d’approvisionnement par le biais de fiches de données de sécurité.

Elkem surveille régulièrement son portefeuille de produits pour détecter les substances SVHC qui sont soumises à des exigences réglementaires existantes ou futures ou qui sont associées à des préoccupations particulières. Nous révisons régulièrement nos plans de gestion en définissant les risques spécifiques associés à chaque substance SVHC identifiée.  Nous examinons toutes les options possibles pour atténuer les risques identifiés, y compris la substitution éventuelle si possible, l’élimination progressive de toute substance présentant un risque inacceptable pour la santé humaine et/ou l’environnement ou la limitation de l’exposition à la substance SVHC si la substitution n’est pas jugée possible.

Elkem a trois principaux domaines de produits où les SVHC sont présentes :

• Dans les produits à base de carbone : le brai de goudron de houille à haute température (n° CAS 65996-93-2) est utilisé comme intermédiaire dans la production de pâte d’électrode Söderberg.
• Dans les silicones : D4, D5 et D6 sont des intermédiaires clés dans la production de polymères à base de silicones. En outre, d’autres substances SVHC essentielles sont utilisées dans des conditions strictes dans un nombre limité de produits
• Dans les produits en silicium et les ferroalliages : ceux-ci sont fabriqués à partir de matières premières naturelles telles que le quartz, le charbon et l’oxyde de fer qui contiennent souvent des traces de métaux lourds. Le cadmium et le plomb sont répertoriés comme SVHC, mais leur concentration dans les produits d’Elkem est bien inférieure à la valeur limite générique de 0,1 % p/p et ne déclenche pas de mesures réglementaires.

La seule exception est la pâte d’électrode Söderberg d’Elkem Carbon, qui est utilisée comme intermédiaire et qui est donc exemptée de l’obligation d’autorisation. Elkem Carbon travaille avec succès sur la substitution.